Règlement intérieur

TRANQUILLITÉ DES OCCUPANTS

Les copropriétaires ou occupants veilleront à ce que la tranquillité de l'immeuble ne soit a aucun moment troublée par leur fait, celui des membres de leur famille, de leurs invités, de leur clients ou de toute personne ou animal dont ils sont responsables.

BRUITS

Tous les bruits causés par des instruments de musique, appareils radio, de télévision ou ménagers, les éclats de voix, cris et chants sont interdits lorsqu'ils sont de nature à troubler le repos et la tranquillité des occupants de l'immeuble et ce spécialement après 22 heures (23 heures les samedis et veilles de fétes) et avant 7 heures du matin.

DÉGRADATIONS

Toutes dégradation faites aux parties communes seront intégralement à la charge du copropriétaire qui sera tenu personnellement responsable d'une manière générale de toutes les conséquences, que ce soit de son fait, du fait de son locataire ou de personnes se rendant chez lui.

JEUX d'ENFANTS

Il est instamment demandé aux parents de veiller à ce que leurs enfants ne provoquent pas de détérioration par leurs jeux. Ils voudront bien leur expliquer et leur rappeler fréquemment que les jeux dans les parties communes (escaliers, halls) sont interdits.

ANIMAUX

En dehors des appartements, les chiens doivent absolument être tenus en laisse même dans les escaliers et halls.

Les propriétaires d'animaux veilleront à les « promener » uniquement en dehors des parties communes de la résidence, et en évitant toutes les pelouses. Les éventuelles déjections accidentelles où qu’elles se produisent (pelouses, allées, parking, voies de circulation) dans la résidence, devront être immédiatement ramassées par les maîtres.

BATTAGE DES TAPIS ET PAILLASSONS

Il est interdit de battre ou de secouer les tapis, paillassons, etc... tant dans les parties communes que par les portes, fenêtres et balcons.

Toutefois, seuls les chiffons à poussière pourront être secoués par les fenêtres avant 10 heures du matin

LOCAUX POUBELLES

ll est obligatoire d'enfermer les déchets ménagers dans des sacs poubelles étanches et de les déposer à l'intérieur des containers marrons prévus à cet effet. Les cartons d'emballage devront être pliés ou découpés, les bouteilles d’eau seront compactées pour ne pas prendre toute la place dans le conteneur jaune. Rien ne doit être déposé au sol des locaux poubelles, le personnel d'entretien n'est pas chargé de ramasser ce qui s'y trouve.

DÉPOSE D'OBJETS

Les occupants de la Résidence ne pourront déposer quoi que ce soit (poussettes, bicyclettes, patinettes), dans les parties communes que sont : les halls d‘entrée, les escaliers, les paliers, les locaux poubelles, les abords des bâtiments.

Les encombrants, c'est à dire tout ce qui n'est pas jetable dans les conteneurs des locaux poubelles tels que les ustensiles ou appareils ménagers, les sommiers, les vieilles  ferrailles, les appareils  sanitaires, les cycles à l'exclusion du moteur, les meubles démontés (table, chaises, armoire, lits, canapés, ...), doivent être déposés à l'entrée véhicules de la résidence, sans rien mettre devant les clôtures des voisins de chaque côté de l'entrée, aux dates prévues pour la collecte mensuelle organisée par la mairie.

Voir la page « Tri ».

FENÊTRES ET BALCONS

Il est interdit d‘étendre du linge aux fenétres, balcons, loggias et jardins privatifs. Aucun objet ne doit étre déposé sur le bord des fenêtres. Les bacs et pots de fleurs doivent étre arrimés aux balustrades et reposer sur des dessous étanches. Rien ne doit étre projeté à l'extérieur depuis les fenêtres et balcons, terrasses.

ANTENNES, STORES

La résidence étant équipée d'une antenne collective, et les bâtiments raccordés à la fibre, les antennes particulières extérieures de radio-diffusion ou de télévision y compris les paraboles sont interdites.

Aucun store ne peut être installé sans en avoir fait la demande préalablement au syndic,  ceux qui seraient éventuellement autorisés devront être strictement conformes aux normes édictées par le règlement de copropriété.

Installation de systèmes de climatisation

L'installation de systèmes de climatisation doit répondre à des normes et doit respecter l’unité des façades de la résidence. Aucune canalisation, tuyauterie, même placée dans une goulotte ne doit être visible de l'extérieur tant depuis la résidence que depuis les rives du lac ou de la rue du 8 mai 1945 ou de l'avenue des Tilleuls. L'installation d'unité extérieure est interdite côté arrière (face aux garages). L'unité extérieure ne devra pas être collée au mur du balcon mais positionnée à environ 25 cm du mur de façade, pour laisser la place nécessaire au futur matériau d'isolation des murs par l'extérieur. Le percement des murs porteurs est vivement déconseillé — en cas d'impossibilité technique dûment explicitée, il sera nécessaire de demander une autorisation au syndic et au Conseil syndical préalablement aux travaux. L'unité extérieure devra absolument être certifiée « silencieuse » pour ne pas gêner les voisins et être impérativement posée sur des silent blocs pour éviter les vibrations et les bruits. Tout trouble ou gêne signalé par le voisinage devra être impérativement résolu rapidement par le propriétaire qui devra en assumer intégralement le financement, et les éventuels frais subis par la copropriété resteront à sa charge.

Raccordement à la fibre

Le raccordement d’un appartement à la fibre sans passage par les goulottes intérieures prévues pour cet usage (téléphone/câble coaxial TV) doit faire l'objet d'une demande préalable écrite, soumise à l'accord du Conseil Syndical ainsi que du Syndic. L'opérateur devra auparavant justifier de l’impossibilité d’utiliser le passage prévu et fournir un plan détaillé (schéma d'implantation) de l'installation à réaliser et devra éviter d'employer des matériaux (câbles, goulottes, ...) trop visibles (de couleur foncée sur des murs blancs).

En règle générale, le percement des murs des parties communes pour passer la fibre dans un appartement est interdit.

PLAQUES, ENSEIGNES

Les plaques nominatives ne sont autorisées que sur les portes des appartements et sur les boites aux lettres. Elles ne peuvent comporter que les nom, prénom, profession, à l‘exclusion de toute autre mention. Leurs dimensions et coloris doivent être conformes au modèle défini par une Assemblée générale.

VOIES DE CIRCULATION ET PARKINGS

Le stationnement des véhicules n'est autorisé que dans les emplacements réservés à cet effet. 

L'entrée et la sortie des véhicules doit se faire à vitesse très réduite (20 km/h maximum). L'emploi des avertlsseurs est

interdit.  

La vidange des moteurs ne peut se faire que dans les garages. Les huiles de vidange récupérées doivent être apportées en déchèterie, voire chez certains garagistes. En aucun cas, elles ne doivent être jetées dans les canalisations de la résidence. Voir la page « Tri ».

IMPORTANT EN CAS D'ABSENCE PROLONGÉE

En cas d'absence prolongée, il est souhaitable que les copropriétaires et locataires confient leurs clés d'appartement, de box et de cave — voire de véhicule, à une personne dans le voisinage et que cette personne soit joignable par le syndic ou le Conseil syndical.

Cela évitera qu'on fasse appel à un serrurier pour tenter de remédier au problème constaté dans votre appartement ou votre garage ou votre cave ! Dans ce cas, vous devrez rembourser les frais occasionnés…

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